Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUIPAGE PRESTIGE
BPACA, société coopérative à capital variable, DEPARTEMENT JURIDIQUE

Numéro de dépôt :
4276109
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/05/2026
EQUIPAGE PRESTIGE de BPACA

Présentation de la marque EQUIPAGE PRESTIGE

Déposée le 31 mai 2016 par la société BPACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EQUIPAGE PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la société BPACA domicilié(e) 10 quai des queyries - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 501 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BPACA, M BORDAS PATRICK, DEPARTEMENT JURIDIQUE domicilié(e) 10 QUAI DE QUEYRIES - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque EQUIPAGE PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPAGE PRESTIGE arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

BPACA a également déposé les autres marques suivantes : PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL , FREQUENCE AGRI SERVICES , LIVRET NOUVELLE AQUITAINE , FREQUENCE PRO SERVICES , PACK ESSENTIEL PRO , PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL SUD OUEST , EQUIPAGE PRELUDE , PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL AGRICOLE


BPACA, société coopérative à capital variable, DEPARTEMENT JURIDIQUE - 10 quai des queyries - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 755501590


BPACA, M BORDAS PATRICK, DEPARTEMENT JURIDIQUE - 10 QUAI DE QUEYRIES - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

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